Politique d’utilisation d’IsumaTV

Cette Politique d’utilisation acceptable d’IsumaTV a été publiée pour avertir les utilisateurs de ce qui est acceptable en terme d’utilisation de notre système et de nos services. En voyant ou utilisant ce site, vous êtes en accord avec cette Politique d’utilisation acceptable d’IsumaTV. Les clauses de cette Politique d’utilisation acceptable sont des indications et ne sont pas sensées être exhaustives.

Généralement, les conduites qui enfreignent la loi, les règlements, ou les normes en vigueur dans la communauté Internet, qu’elles soient ou non mentionnées dans la Politique d’utilisation acceptable, sont interdites. IsumaTV se réserve le droit d’interdire à tout moment des activités qui pourraient porter atteinte à sa réputation et à son image.

IsumaTV croit en la Liberté d’expression et ne pratique pas la censure. Toutefois, certaines activités peuvent causer de sérieux problèmes, et par conséquent ne sont pas autorisées.  IsumaTV interdit l’usage de ce site pour des activités que nous considérerions inappropriées pour IsumaTV (cela inclut, mais sans restrictions, haine, harcèlement, pornographie, et exploitation sexuelle). IsumaTV ne sera pas tenu responsable pour le contenu qu’un utilisateur aura publié. Le contenu d’une chaîne est de l’unique responsabilité de l’utilisateur. Les utilisateurs sont responsables pour toute violation du droit d’auteur ou de marque déposée, ou pour tout autre problème pouvant survenir du propre contenu de l’utilisateur ou qu’il aura fait suivre.

Toute activité illégale comme le piratage, le craquage, et l’accès non autorisé à nos services ou à tout compte d’utilisateur dans notre système est interdit.

Demandes d’information

IsumaTV n’a pas l’obligation de surveiller la qualité et le contenu des données de son Service. Toutefois, les Utilisateurs acceptent que IsumaTV ait le droit de surveiller le Service et le contenu des données. IsumaTV ne divulguera pas intentionnellement la moindre information privée à toute personne tiers à moins d’en être tenu obligé par les autorités compétentes. IsumaTV se réserve le droit de refuser de publier et/ou de retirer toute information ou matériel, dans son ensemble ou en partie, qui, à la seule et unique discrétion d’IsumaTV, sont inacceptables, indésirables, ou en violation des Engagements. IsumaTV se réserve le droit de suspendre l’accès au service à l’utilisateur d’un compte.

Les adresses courriels et l’information récoltée sur les membres ne sont pas à vendre à des fins commerciales pour des sites tiers ou pour toute autre utilisation.

Le système de sauvegarde des données

Même si nous disposons d’un système de sauvegarde performant, nous ne serons pas tenus responsables pour toute perte de données, de documents, ou d’autres contenus, sans même tenir compte de l’argumentaire pour la perte de ces données occasionnées par une faillite du système. Les utilisateurs devraient toujours conserver leur propre sauvegarde de données. IsumaTV ne sera pas tenu responsable pour tout retard dans la mise en ligne des données causé, directement ou indirectement, par ou résultant de tout autre fournisseur de télécommunication ou de service public tiers.

Conséquences en cas de violation des règles

 La violation de cette Politique par un utilisateur d’IsumaTV peut conduire à une suspension temporaire ou définitive des services à la seule discrétion d’IsumaTV.        

Modification

IsumaTV se réserve le droit d’ajouter, de supprimer, ou de modifier toute disposition de cette Politique à tout moment.